Avis importants

• Énoncé de confidentialité
• Avis concernant les langues officielles
• Accessibilité
• Avis concernant l'établissement d'hyperliens
• Avis concernant les droits d'auteur ou de reproduction
• Reproduction à des fins non commerciales
• Reproduction à des fins commerciales
• Documents provenant de tiers

---

Énoncé de confidentialité

Les gouvernements du Canada et le Groupe de travail sur la Carte technologique des systèmes du soldat sont résolus à respecter votre vie privée et à protéger vos renseignements personnels pendant que vous parcourez nos sites Web.

La présente déclaration concernant la protection de la vie privée explique les pratiques actuelles de gestion de l'information dans le site Web de la CT des systèmes du soldat.

• Le site Web de la CT des systèmes du soldat ne saisit pas automatiquement de renseignements personnels vous concernant expressément comme votre nom, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez en nous envoyant un message par courriel.
• Tous les renseignements personnels conservés ou saisis par le gouvernement du Canada sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
• Le gestionnaire du site de la CT des systèmes du soldat utilise un logiciel qui surveille la transmission des données sur le réseau pour déceler toute tentative non autorisée de télécharger ou de modifier des renseignements, ou de causer d'autres dommages. Ce logiciel reçoit et inscrit le protocole Internet (PI) de l'ordinateur qui est entré en communication avec notre site Web, la date et l'heure de la visite et les pages consultées. Nous n'essayons pas d'établir de liens entre ces PI et l'identité des personnes qui visitent notre site, à moins que nous n'ayons décelé une manœuvre visant à endommager le site.
• Un « cookie » ou témoin est un petit fichier texte placé par un serveur, dans le navigateur d'un visiteur de site Web, dans le but de mémoriser de l'information. Les témoins volatils sont utilisés sur certaines parties du site Web de la CT des systèmes du soldat pour emmagasiner de l'information durant la séance. Lorsque vous visitez notre site Web, votre navigateur échange des renseignements avec le serveur de notre site Web. Les témoins volatils facilitent l'échange en rappelant au serveur quel ordinateur fait la demande.

Avis concernant les langues officielles

Le gouvernement du Canada observe les dispositions de la Loi sur les langues officielles et les politiques pertinentes du Conseil du Trésor, et s'engage à faire en sorte que tous les éléments d'information et les services offerts dans ce site soient disponibles en français et en anglais. Les visiteurs doivent prendre note, toutefois, que certains éléments d'information provenant de sources externes qui ne sont pas assujetties à la Loi sur les langues officielles sont fournis à l'intention des utilisateurs seulement et ne peuvent être consultés que dans la langue employée dans ces sites.

Accessibilité

Les gouvernements du Canada et le Groupe de travail sur la CT des systèmes du soldat s'efforcent de répondre aux besoins des citoyens en offrant des sites Web accessibles et équivalents dans les deux langues officielles. Si toutefois vous aviez des difficultés à accéder à un site ou à interpréter l'une de nos pages Web, surtout n'hésitez pas à communiquer avec nous.

Avis concernant l'établissement d'hyperliens

Les liens vers les sites Web ne relevant pas du gouvernement du Canada ou du Centre canadien de ressources en cyberpolitiques sont fournis uniquement pour des raisons de commodité. Le Groupe de travail sur la Carte technologique des systèmes du soldat n'est pas responsable de l'exactitude, de l'actualité ou de la fiabilité de leur contenu. Il n'offre aucune garantie à cet égard et n'est pas responsable des renseignements associés à ces liens, pas plus qu'il ne cautionne ces sites ou leur contenu. Les visiteurs doivent aussi savoir qu'il est possible que les sites vers lesquels le site Web de la CT des systèmes du soldat offre des liens ne soient pas accessibles aux personnes handicapées ou que les renseignements offerts ne puissent être consultés que dans la ou les langues employées dans les sites en question. Les visiteurs devraient également s'informer des politiques des sites en matière de protection des renseignements personnels avant de fournir des renseignements personnels.

Avis concernant les droits d'auteur ou de reproduction

Les documents présentés dans ce site Web ont été produits ou rassemblés par le Canada et le Groupe de travail sur la Carte technologique des systèmes du soldat pour offrir aux Canadiens et Canadiennes un accès direct aux renseignements concernant la CT des systèmes du soldat.

Les documents présentés dans ce site sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur, par les lois, les politiques et les règlements du Canada et des accords internationaux. Ces dispositions permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la reproduction de documents sans permission écrite.

Reproduction à des fins non commerciales

L'information présentée sur le présent site web a été affichée pour être accessible à des fins personnelles ou publiques mais non commerciales, et peut être reproduite, en tout ou en partie, et par quelque moyen que ce soit, sans frais ni autre permission, à moins d'avis contraire de la part du Groupe de travail de la CT de systèmes du soldat.

On demande aux utilisateurs :

• De faire preuve de diligence raisonnable en assurant l'exactitude du matériel reproduit;
• D'indiquer le titre complet du matériel reproduit et l'organisation qui en est l'auteur;
• D'indiquer que la reproduction est une copie d'un document officiel publié par le gouvernement du Canada et que la reproduction n'a pas été faite en association avec le gouvernement du Canada ni avec l'appui de celui-ci.

À moins d'avis contraire, la présente autorisation s'applique également à toutes les publications, peu importe leur format.

Reproduction à des fins commerciales

La copie multiple de documents présents dans ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite du Groupe de travail sur la Carte technologique des systèmes du soldat. En autorisant la copie, le Groupe de travail sur la CT des systèmes du soldat peut s'assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents du gouvernement du Canada à des fins commerciales ont accès à des versions exactes et à jour.

Pour obtenir la permission de copier les documents présents dans ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec nous.

Documents provenant de tiers

Certains des documents et éléments graphiques qu'on trouve dans le site Web de la Carte technologique des systèmes du soldat sont assujettis aux droits d'auteur appartenant à d'autres organisations. Certaines restrictions quant à la reproduction de documents ou d'éléments graphiques peuvent s'appliquer; il peut être nécessaire d'obtenir au préalable la permission de l'auteur ou celle du détenteur du droit d'auteur.

Pour obtenir la permission de copier les documents présents dans ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec nous.